Informations légales

Remue.net est une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901, sise au 15 rue Rabelais, à Montreuil-sous-bois (93100). Ses statuts ont été déposés à la préfecture d’Indre-et-Loire (création, en 2001) puis à celle de Bobigny en Seine-Saint-Denis (2008).

Remue.net est dirigée par un bureau comprenant : Monsieur Sébastien Rongier, président ; Monsieur Philippe Rahmy, secrétaire ; Madame Chantal Hibou, secrétaire-adjointe ; Madame José Morel Cinq-Mars, trésorière ; Monsieur François Bon, conseiller honoraire ; ainsi que Messieurs Jean-Marie Barnaud et Laurent Grisel, et Madame Dominique Dussidour.

Le site de l’association est hébergé par OVH, SAS au capital de 10.000 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Siège social : 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix – France, accessible à http://www.ovh.com.

Conformément à la loi du 21 juin 2004, cet hébergement inclut un dispositif de signalement de contenus illicites accessible à l’adresse suivante : http://ovh.com/fr/espaceclients/documents_legaux/contenu_illicite.cgi.

L’association bénéficie de la dispense de déclaration des traitements délibérée par la CNIL le 9 mai 2006 (dispense n°8, délibération n°2006-130). Vous pouvez exercer un droit d’accès ou de modification ou de suppression des données nominatives vous concernant (art. 34 de la loi du 6 janvier 1978) par courriel ou par courrier simple à l’association remue.net, 15 rue Rabelais, 93100 Montreuil.

1er septembre 2010