Je la revois (la juge de proximité)

C’est la saison des impôts, et les auteurs reçoivent leurs notifications de déclaration au fisc adressées par leurs éditeurs au titre de la déclaration pré-remplie, avec ce qu’on appelle le relevé de droits. Pour les six ou sept livres que j’ai écrits et traduits chez Flammarion, j’aurais dû cette année atteindre 19 euros de droits, mais je ne les percevrai pas eu égard au fait que Flammarion n’émet pas de chèques inférieurs à 50 euros ; j’aurais bien aimé prendre un menu sushis M3 au Toyama, en bas de chez moi, avec ces 19 euros, enfin… le seul avantage que je vois à attendre encore deux ans, le temps statistiquement d’avoir atteint 50 euros ou un peu plus, c’est que je pourrai presque y inviter quelqu’une et ne pas manger en tête-à-tête avec moi-même.

Ces questions d’argent font des entrées en matière assez minables, j’en conviens, cependant, les idées à ce propos, dans le grand public, me semblent erronées. Et pas que dans le grand public : dans un film récent intitulé Eva, dont je n’ai vu que la bande annonce, on voit Gaspard Ulliel se promener côte-à-côte avec son éditeur (Richard Berry) lequel se plaint ainsi de ne pas avoir encore reçu le manuscrit : « Je t’ai filé une avance de 20000 euros, etc. ». Une scène tout à fait semblable figure dans un autre film plus ancien, peut-être Un homme idéal : un jeune auteur négocie avec son éditeur un à-valoir de cent mille euros. Dans le même temps, une jeune écrivaine de mes amies, me demande si elle doit accepter d’être publiée gratuitement. Il n’y a que Benoît Hamon, dans le monde politique, pour se préoccuper de ces choses-là, puisque, à ma connaissance, il est le seul à avoir préconisé une revalorisation des droits d’auteur, à l’occasion de la dernière campagne présidentielle. Mais je ne voudrais pas contaminer ma chronique avec de la politique mal placée, voire des revendications catégorielles.

Cependant, tandis que je cherche le moyen le plus honorable de dire les choses, peu connues, sur la situation matérielle des écrivains et plus généralement du droit d’auteur, soudain, je la revois.

C’était il y a quelques années, je venais d’arriver à Paris, et j’avais emmenagé dans un immeuble qui venait d’être construit, dans la ZAC entourant mon université. La rue elle-même était neuve, tracée au bulldozer en travers du quartier dit des Grands Moulins. Quand j’avais emménagé dans cet immeuble, la rue était à peine finie, le goudron encore tiède au toucher. Je garais mon véhicule au coin de la rue, en bas de chez moi. Je reçus à cet emplacement une amende de 33 euros pour stationnement interdit. Or quelques jours plus tard, les employés d’un quelconque service de la voirie, vinrent tracer de jolis pointillés blancs à l’endroit exact où j’avais garé mon véhicule. Je pris des photos et contestai l’amende. Des semaines, voire des mois, passèrent, jusqu’au jour où, à ma grande surprise, je fus convoqué au tribunal, devant un ci-devant « juge de proximité ». A dire vrai, la convocation ne mentionnait pas de motif, en sorte que c’est dans une ignorance mâtinée d’anxiété que je me rendis au tribunal pour y être jugé.

Une chose à savoir, intéressante dans ce contexte, est que le « juge de proximité », se trouve confiné dans une salle obscure d’un bâtiment préfectoral se situant quelque part au bout du XVIIIe ou du XIXe arrondissement, pratiquement sur le périph’, ce en quoi on peut dire qu’il s’agit d’une proximité légèrement éloignée. Dans le monde des écrivains, qui aiment à ce que les mots aient un sens, un juge de proximité serait venu voir les pointillés en bas de chez moi, et aurait donc jugé sans détour que l’emplacement était autorisé au stationnement. Le second point pertinent dans ce récit, est que le juge de proximité n’est pas un juge, vraiment, c’est une sorte de sous-juge nommé par l’Etat pour régler des affaires mineures, souvent un retraité. En l’espèce « mon » juge était une dame d’un certain âge qui avait quelque chose d’une directrice d’école, quelqu’un de la société civile, donc. Pour la question des droits d’auteur qui est celle de cette chronique, cette juge fait raisonnablement office de quidam, et vous allez voir comment mes droits d’auteur ont pu intervenir dans une histoire aussi misérable.

J’attendis donc mon tour dans une salle remplie de justiciables, pour la plupart de mauvaise foi, qui essayaient de grappiller un point de permis pour pouvoir continuer à aller travailler. La majorité des affaires étaient des excès de vitesse dont on ne voyait pas le conducteur sur la photo du radar, et comme par hasard, le propriétaire de la voiture prétendait ne pas être au volant ce jour-là : il avait trouvé quelqu’un prêt à endosser le délit, pour ne pas qu’il perde son permis ; c’est la petite justice d’affaires minuscules, pour le ministère public, épouvantables pour le condamné.

Quand ce fut mon tour, j’eus la surprise de découvrir pourquoi j’étais là, convoqué à l’autre bout de Paris, perdant une demi-journée de travail, pour que soit jugée une amende à 33 euros.

Le tribunal avait fait une « enquête » pour savoir si la place était autorisée ou pas, et il ressortait d’un rapport rédigé par un employé de mairie que la place de stationnement était interdite. Nuançons : il faut savoir qu’à Paris, le stationnement est interdit partout. Par dérogation, le stationnement est autorisé là où il y a des pointillés blancs. En l’absence de pointillés blancs la situation par défaut est l’interdiction ; la juge eut la courtoisie d’admettre qu’elle l’ignorait elle-même. Cependant, un employé de mairie avait donc fourni ce faux témoignage, qui en toute rigueur aurait dû lui valoir 5 ans de prison ; il aurait pu plaider que les pointillés blancs avaient été tracés depuis, et j’aurais volontiers fait preuve de mansuétude. Je fus assez surpris que le tribunal fût allé jusqu’à de pareilles extrémités pour 33 euros, surtout pour aboutir à un rapport faux. La photo de l’emplacement que j’avais jointe à ma contestation n’avait aucune valeur, la juge ricanait que j’avais pu la prendre n’importe où, sans un constat d’huissier cela ne valait rien : constat d’huissier qui devait chercher dans les 150 euros, à vue de nez.
Comme j’insistais, la juge commença à me cuisiner. Sur un ton assez bonnasse elle me demanda combien j’avais d’enfants, ce que je faisais dans la vie, puis quels étaient mes revenus, ceux de ma femme. Je lui sortis mon salaire du CNRS qui à l’époque devait miroboler autour des 2800 euros. Elle me regarda alors d’un air finaud et me dit :

−Vous écrivez des livres sûrement ? Je répondis que oui, à cette juge qui s’imaginait que tous les chercheurs au CNRS écrivent, mais passons, c’est un autre débat.

Elle me demanda alors sur un ton inquisitorial façon : « Ha ha, je vous tiens mon ami » :

−Vous devez avoir beaucoup de droits d’auteur ?

Comme si j’avais essayé de lui cacher quelque chose. J’éclatai d’un rire bruyant, au milieu de la salle d’audience, ce qui vraisemblablement ne devait pas servir mon affaire. Mes droits à l’époque devaient être annuellement de quatre vingt euros (hors évidemment les mille euros à la publication qui ne sont pas récurrents). Avec le temps, les ventes s’amenuisant, mes droits de chez Flammarion ne sont plus aujourd’hui que de 19 euros (j’avoue avoir entretemps écrit chez d’autres éditeurs).

A ma grande surprise, la juge sembla sceptique, et ne pas même me croire. C’est tout à fait curieux que l’on vous croie, quand vous dites que vous êtes marié, que vous avez deux enfants, que l’on vous croie encore quand vous annoncez un salaire au CNRS qui est ce qu’il est, mais qu’on vous croie moins quand vous annoncez cinquante ou quatre vingt euros de droits d’auteur, et qu’on ne vous croie pas du tout quand vous dites que, merde, il y a des pointillés blancs à l’endroit où j’ai garé ma voiture.

A quelques temps de là, je reçus un avis de condamnation. J’étais débouté et condamné à payer, j’avais le droit de faire appel. Je n’ai pas fait appel. La justice, au fond, ça n’existe pas, et les droits d’auteur, ça paye ni le beurre ni les épinards.

Vincent Fleury - 8 mai 2018

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