Joachim Séné | Code de l’urbanisme instinien

réécriture instinienne du code de l’urbanisme

L.101

Le territoire français
est zones urbaines et rurales
revitalisation économe des espaces
sauvegarde la matière paysagère

sécurité des nuisances fossiles
lutte contre une société
dans les zones
urbaines et rurales

l’équilibre entre
l’étalement
la densité

et l’altération
au sein des documents
imperméabilisés

*

L.102

général d’ouvrage
caractère destiné
àl’accueil
àla protection

objet du public
par les lois
pour élaborer des membres
qualifiés de général

déplacements électroniques
déplacements des paysages
réduction des territoires

général par décret
massifs comités
saisis

*

L.103

décisions
sur l’environnement
conditions du public
concertation de procédures

schéma du plan
plan du schéma
carte d’une zone
ayant

pour effet de vie
la liste
l’opération

toutefois
l’article
n’est pas compétent

*

L.111

Le règlement s’applique

toutefois

les dispositions ne sont pas applicables
où un plan est applicable
les dispositions
ne sont pas applicables
où un document est applicable

un décret précise et prévoit l’autorité

tout document tenant lieu de commune
en dehors de la commune
àusage
d’une ancienne exploitation
de passage des gens
d’intérêt national

*

L.112

des zones liquides
aux stockages souterrains
instituées au voisinage des nuisances
opposables àtoute personne

affouillements des militaires
ayant vocation àaccueillir
d’utilité publique
du bruit

prescriptions au bruit
exposition au bruit annexé
exposition au bruit àpartir
des zones
au bruit
fonction de l’intensité du bruit
bruit fort
bruit modéré
bruit
par décret
plan d’exposition au bruit
àl’intérieur du bruit