Joachim Séné | Code de l’urbanisme instinien
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réécriture instinienne du code de l’urbanisme
L.101
Le territoire français
est zones urbaines et rurales
revitalisation économe des espaces
sauvegarde la matière paysagère
sécurité des nuisances fossiles
lutte contre une société
dans les zones
urbaines et rurales
l’équilibre entre
l’étalement
la densité
et l’altération
au sein des documents
imperméabilisés
*
L.102
général d’ouvrage
caractère destiné
à l’accueil
à la protection
objet du public
par les lois
pour élaborer des membres
qualifiés de général
déplacements électroniques
déplacements des paysages
réduction des territoires
général par décret
massifs comités
saisis
*
L.103
décisions
sur l’environnement
conditions du public
concertation de procédures
schéma du plan
plan du schéma
carte d’une zone
ayant
pour effet de vie
la liste
l’opération
toutefois
l’article
n’est pas compétent
*
L.111
Le règlement s’applique
toutefois
les dispositions ne sont pas applicables
où un plan est applicable
les dispositions
ne sont pas applicables
où un document est applicable
un décret précise et prévoit l’autorité
tout document tenant lieu de commune
en dehors de la commune
à usage
d’une ancienne exploitation
de passage des gens
d’intérêt national
*
L.112
des zones liquides
aux stockages souterrains
instituées au voisinage des nuisances
opposables à toute personne
affouillements des militaires
ayant vocation à accueillir
d’utilité publique
du bruit
prescriptions au bruit
exposition au bruit annexé
exposition au bruit à partir
des zones
au bruit
fonction de l’intensité du bruit
bruit fort
bruit modéré
bruit
par décret
plan d’exposition au bruit
à l’intérieur du bruit