Joachim Séné | Refonte du Ceseda, 2

Méthode : Lecture dans l’ordre du Code de l’Entrée et du Séjour des Étrangers et du Droit d’Asile en ligne et suppression de la plupart des mots, pour ne garder que ceux avec lesquels faire poème, sans en changer l’ordre, mais en se laissant une mise en page libre. Tous les articles ne sont pas traités, certains sont traités ensemble. Une coquille peut apparaître et n’être pas corrigée : on n’ajoute pas.
Le premier épisode de cette refonte est ici.

*

Article L123-1
Le gouvernement remet indique commente
le nombre long
le nombre français
le moyen nombre de la France

le nombre
le nombre
le nombre
le nombre

étrangers
étrangers
étrangers

les trafics d’entreprises
la culture des procédures
des indicateurs permettant d’évaluer le nombre du respect

outre géographique
politique précise
conforme àl’intérêt

*

Articles L131-1 àL131-2

La nationale d’asile est placée sous l’autorité du 16 décembre
la nationale d’asile est contre les décisions

les chambres
elles-mêmes les chambres
au-delàde l’asile

la retraite
une compétence particulière
d’asile

parmi les chambres
des chambres àla retraite
disposant d’asile

par le ministre du siège
pour réfugiés
requérant d’asile
l’affaire

*

Article L141-2

Lorsqu’un étranger fait objet de zone
une langue indique
refus

la langue est utilisée
jusqu’àla fin

refus
la langue

*

Article L141-3

Lorsque
être étranger dans une langue
cette langue soit

lire nécessité
assistance
appel

le jour
écrit

*

Article L141-5 àL141-9

Zones avec des personnes
sur des véhicules de sécurité

la surveillance administrative de la République limitée
technique
concernée
incompatible
immédiate
générale
raison d’évasion